Mentions Légales

1. Informations légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site APSO-design l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :
HENTZIEN Sofiane
Entreprise individuelle
SIREN : 984 367 078
SIRET : 984 367 078 00016
Adresse : 14 Rue de Colmar, 68320 Muntzenheim, France
E-mail : contact@apso-design.fr
Code APE : 62.01Z – Programmation informatique

Directeur de la publication :
HENTZIEN Sofiane

Hébergeur :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Site Web : https://www.infomaniak.com
Téléphone : +41 22 820 35 44

 

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

HENTZIEN Sofiane est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de HENTZIEN Sofiane.

 

3. Limitations de responsabilité

HENTZIEN Sofiane ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site APSO-design, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
HENTZIEN Sofiane ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site APSO-design.

 

4. Gestion des données personnelles

Le site APSO-design est conforme aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Aucune donnée personnelle n’est collectée sans votre consentement. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles les concernant, qu’ils peuvent exercer en contactant HENTZIEN Sofiane à l’adresse e-mail indiquée ci-dessus.

 

5. Liens hypertextes

Le site APSO-design contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de HENTZIEN Sofiane. Cependant, HENTZIEN Sofiane n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.